Alain Granier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Granier (Alain)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033624032(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Granier (Alain)
délégation générale pour l'armement, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022419914(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Granier (Alain)
délégation générale pour l'armement, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au regard de l'ancienneté
au regard de la rémunération
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022419914(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Granier (Alain)
délégation générale pour l'armement, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Alain Granier
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Granier (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Granier (Alain, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Contingent 1990/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Granier (Alain, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000534590(source JORF)
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Granier (Alain, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000534590(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.